Élevage Lili Toon's
CGV
Lili Toon's Académie
Conditions Générales de Vente : Vente de Lapins
- Vente de Lapins (de l’Élevage LiliToon’s)
Afin de protéger nos animaux l’élevage n’est pas ouvert au public, pour cette raison les réservations se font uniquement sur photo. Les vidéos sont possibles sur demande.
Article 1 : Réservation
Nos lapereaux seront présentés individuellement vers leurs quinze jours, vous retrouverez la fiche complète contenant les informations pour chacun de nos bébés sur notre site.
Vous avez le coup de foudre pour un de nos protégés ?
Alors n’hésitez pas à prendre contact avec nous par téléphone ou par mail, afin d’échanger sur votre projet d’accueillir un lapin dans votre famille. Nous sommes là pour vous accompagner avant pendant et après l’adoption durant toute la vie de votre petit animal.
À la suite de notre échange, si vous souhaitez donner suite à l’adoption, vous recevrez un document de réservation, ainsi qu’un certificat d’engagement. Ils seront à compléter et à nous renvoyer sous 7 jours maximum.
Afin de finaliser votre réservation, des arrhes devront être versées (50% du tarif d’adoption). Au delà et sans nouvelles de votre part le lapereau sera de nouveau proposé à l’adoption. Dès la réception des documents et des arrhes le lapereau vous est réservé.
Il est important de prendre en compte qu’une fois le document de réservation envoyé il vous sera impossible de changer le choix du lapereau, alors prenez le temps d’en discuter avec tous les membres du foyer et surtout écoutez votre coeur.
Je me réserve le droit de refuser une adoption si les futures conditions de vie proposées par l’adoptant ne sont pas adaptées au lapin.
Le lapin vous sera remis une fois que celui-ci sera totalement sevré, vacciné, identifié et vu par notre vétérinaire.
Article 2 : Tarif et Paiement
Nous avons pris la décision de ne pas afficher les tarifs et de ne pas faire de vente en ligne sur notre site internet, tout simplement parce. que nos lapins ne sont pas des peluches mais bel et bien des animaux vivants. De ce fait, il vous suffit de nous contacter pour connaitre le coût.
Modalités de paiement :
- Pas de vente en ligne pour nos lapins,
- les paiements se font uniquement par virement bancaire ou par chèque.
Le paiement intégral devra être effectué avant la remise du lapin.
Article 2 : Désistement
En cas de désistement , les arrhes versées ne seront malheureusement pas remboursées, et le lapin sera de nouveau proposé à l’adoption.
Article 3 : Annulation
Si pour un quelconque problème ( maladie, décès, … ) nous devons annuler la réservation, nous vous proposerons de vous orienter vers un autre petit, ou si vous le souhaitez, un remboursement de la somme versée sera effectué.
Article 4 : Garantie
Tous nos lapins quittent l’élevage avec un certificat de bonne santé et son examiné par un vétérinaire. De ce fait en cas d’incident intervenant après le départ du lapin nous ne pouvons être tenus responsables.
Dans le cas de complications graves un remboursement est envisageable uniquement sous présentation d’un certificat vétérinaire ainsi qu’un rapport d’autopsie établi dans les 72 heures suivant le départ du lapin, et cela à vos frais.
Article 5 : Transport
Nous travaillons avec plusieurs transporteurs professionnels, français ou étrangers. Tous sont spécialisés dans les animaux. Certains voyages peuvent parfois durer plusieurs jours mais les lapins sont nourris et abreuvés plusieurs fois dans la journée, les cages de transport sont également adaptées.
Toutes les sociétés de transport sont indépendantes de notre élevage, ce sont donc les transporteurs qui programment leur tournée (date départ, jour d’arrivée, durée du voyage…). Nous n’avons aucun impact sur leur organisation. Le paiement du transport sera à effectué le jour de la livraison, directement au chauffeur.
Si vous venez chercher votre lapin directement à l’élevage, nous fixerons ensemble un rendez-vous pour le grand jour, après sa date de sevrage.
Il arrive parfois que certains adoptants ne donne plus signe de vie, après de multiples relancent de notre part. Si le silence persiste, cela équivaut à un désistement. Le lapin sera alors remis à l’adoption sans remboursement des arrhes versées.
Conditions Générales de Vente : Cours en ligne
- Cours en ligne : Formation au Toilettage de Lapins (sur le site www.leslapinslilitoons.fr)
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :
l’EARL DOMAINE DES TOON’S
- Adresse : 2 la Rochette – 85140 Saint-Martin-des-Noyers
- SIRET : (sur demande)
- Contact : Euphély HERBRETEAU
- Email : leslapinslilitoons@gmail.com
d’une part
et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à l’achat d’un cours en ligne via le site www.leslapinslilitoons.fr
- ci-après dénommée “l’utilisateur”, “le client” ou “l’acheteur”
d’autre part,
Article 1 : Informations sur l’EARL DOMAINE DES TOON’S
La société commercialise à ses Clients via son Site Internet des cours en ligne destinés aux particuliers pour leur usage personnel.
Article 2 : Champ d’application
L’EARL DOMAINE DES TOON’S invite les Utilisateurs à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais du site Internet ou des réseaux de l’EARL DOMAINE DES TOON’S.
Est considérée comme “Client” toute personne physique ou morale réalisant auprès de l’EARL DOMAINE DES TOON’S une commande validée via la plateforme de paiement sécurisée.
Toute commande effectuée implique l’acceptation pleine et entière des CGV-CGU.
Les caractéristiques des produits sont indiquées sur le site internet www.leslapinslilitoons.fr.
Il revient au Client d’en tenir compte avant son achat.
Les photographies ou graphismes présentés sur le Site internet ne sont pas contractuels.
Article 3 : Commande
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site internet www.leslapinslilitoons.fr.
Toute commande passée sur le site appartenant à l’EARL DOMAINE DES TOON’S implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes CGV.
Si le produit est indisponible après passation de votre commande, l’EARL DOMAINE DES TOON’S vous informera par mail ou par courrier. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez remboursé dans les meilleurs délais.
Article 4 : Prix
Les prix sont indiqués en euros.
TVA applicable sur les cours en ligne (e-learning) :
- pour les clients résidant en France ou dans l’Union Européenne, la TVA française s’applique et les prix affichés s’entendent T.T.C.
- pour les clients résidant hors de l’Union européenne, les prix affichés s’entendent H.T.
L’article 98 C de l’annexe III du Code Général des Impôts (CGI) considère la fourniture de service d’enseignement à distance (e-learning) comme des prestations fournies par voie électronique.
Le prix des cours peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande.
En aucun cas un Utilisateur ne pourra exiger l’application de réductions n’étant plus en vigueur le jour de la Commande.
Article 5 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande.
Le règlement pourra s’effectuer via Paypal ou par Carte bancaire via une connexion sécurisée.
- Le paiement sécurisé en ligne Paypal est réalisé via la plateforme Paypal (www.paypal.com).
- Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé via la plateforme Stripe (www.stripe.com).
Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de Paypal ou Stripe et ne saurait être imputée à l’EARL DOMAINE DES TOON’S
Article 6 : Accès
L’accès aux produits numériques se fera sur le site internet www.leslapinslilitoons.fr.
La commande de cours en ligne nécessite l’inscription ou la connexion au site en tant que “Client”. Le client doit conserver ses identifiants de connexion à son “compte client” de manière privée et sécurisée afin de pouvoir accéder à la plateforme et pour les prochaines commandes.
En cas de difficulté pour accéder à votre commande, contactez le support par mail à l’adresse leslapinslilitoons@gmail.com.
Article 7 : Droit de Rétractation & Conditions de remboursement
L’article L221-28 du Code de la Consommation stipule que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les services et produits « de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques » car ils ne peuvent pas, par nature, être réexpédiés.
Le client peut mettre fin à son inscription aux produits et services de l’EARL DOMAINE DES TOON’S à tout moment en supprimant son compte client sur le site, sans frais et sans motif.
Aucun remboursement ne pourra avoir lieu pour les produits ou services achetés auparavant et hors délais de rétractation.
Article 8 : Modifications
L’EARL DOMAINE DES TOON’S se réserve le droit de modifier le site internet, les CGV/CGU ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutif des prestations réalisées par la Société ou par le biais du présent site.
Article 9 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
En adhérant à ces Conditions Générales de Vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données.
En saisissant votre adresse email sur le site internet, vous recevrez des emails contenant des informations et/ou des offres promotionnelles concernant des produits édités par l’EARL DOMAINE DES TOON’S. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails. Ce lien est précédé de la mention “Se désabonner”.
Article 10 : Responsabilité
L’EARL DOMAINE DES TOON’S ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du site internet. Bien qu’elle mette en œuvre tous ses moyens afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, la Société se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le site internet indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance.
L’EARL DOMAINE DES TOON’S, dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, piratage, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Article 11 : Propriété intellectuelle
Tous les produits et services offerts par l’EARL DOMAINE DES TOON’S sont destinés à un usage privé, qu’il s’agisse d’éléments visuels, sonores ou de vidéos, de livres numériques, de photographies, d’illustrations, de mises en page, de documents, de textes, de plan de formation ou autres éléments. Tous, sont la propriété intellectuelle de l’EARL DOMAINE DES TOON’S.
Toute reproduction ou diffusion totale ou partielle des produits et services proposés par l’EARL DOMAINE DES TOON’S à des tiers est interdite, sauf en cas d’autorisation préalable écrite de l’EARL DOMAINE DES TOON’S.
Il est interdit de supprimer les mentions de copyrights, de marque ou de toute autre mention légale sur les contenus proposés par l’EARL DOMAINE DES TOON’S.
Article 12 : Règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne sont soumises à la loi française.
Conditions Générales de Vente : Stages en Présentiel
- Stages en Présentiel : Formation au Toilettage de Lapins (à l’Élevage LiliToon’s)
Article 1 : Réservations
Les réservations se font par téléphone, par mail ou via le formulaire de contact en ligne :
- 06 70 18 74 22
- leslapinslilitoons@gmail.com
Les dates des stages en présentiel sont indiquées sur le site.
Les stages en présentiel ont lieu à l’Élevage des Toon’s :
- Élevage des Toon’s
- 2 la Rochette
85140 Saint-Martin-des-Noyers
Article 2 : Annulation
En cas d’annulation de votre part, vous devrez me prévenir au moins 24h à l’avance.
En cas d’annulation ou de report d’un stage de la part de l’Élevage des Toon’s, vous serez prévenu(e) par email ou téléphone.
Une nouvelle date pourra vous être proposée.
Article 3 : Paiement
Le paiement s’effectue sur place, par chèque ou en espèce.
Article 4 : Tarifs
Les prix sont indiqués sur le site en euros (€), Toutes Taxes Comprises (TTC).
Les prix des prestations peuvent être modifiés à tout moment.
Conditions Générales de Vente : Prestations de service
- Prestations de service : Toilettage par nos soins (à l’Élevage des Toon’s)
Article 1 : Prise de rendez-vous
Les prises de rendez-vous se font par téléphone, par mail ou via le formulaire de contact en ligne :
- 06 70 18 74 22
- leslapinslilitoons@gmail.com
En fonction de nos disponibilités respectives, nous décidons alors d’une date et heure de rendez-vous.
Les prestations (toilettage des lapins, coupe des griffes,…) ont lieu à l’Élevage des Toon’s :
- Élevage des Toon’s
- 2 la Rochette
85140 Saint-Martin-des-Noyers
Article 2 : Annulation
En cas d’annulation de votre part, vous devrez me prévenir au moins 24h à l’avance.
En cas d’annulation ou d’empêchement de la part de l’Élevage des Toon’s, vous serez prévenu(e) par email ou téléphone.
Dans les deux cas, une nouvelle date vous sera proposée selon nos disponibilités respectives.
Article 3 : Paiement
Le paiement s’effectue sur place, par chèque ou en espèce.
Article 4 : Tarifs
Les prix sont indiqués sur le site en euros (€), Toutes Taxes Comprises (TTC).
Les prix des prestations peuvent être modifiés à tout moment.